Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEXY FOLIE
J.A.T.T.I.S. sarl

Numéro de dépôt :
1409032
Date de dépôt :
13/06/1986
Lieu de dépôt :
CAMBRAI
Date d'expiration :
13/06/1996
SEXY FOLIE de J.A.T.T.I.S

Présentation de la marque SEXY FOLIE

Déposée le 13 juin 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.A.T.T.I.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), la marque française « SEXY FOLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.A.T.T.I.S domicilié(e) 4 bis, rue Gambetta, 59540 BETHENCOURT. - France.

La marque SEXY FOLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEXY FOLIE est expirée depuis le 13 juin 1996.

J.A.T.T.I.S a également déposé les autres marques suivantes : DOUX REVE JA


J.A.T.T.I.S. sarl - 4 bis, rue Gambetta, 59540 BETHENCOURT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43

Articles confectionnés pour l'habillement et le sous-vêtement;